1. Éditeur du site
Le site jsadistrib.com est édité par :
- Raison sociale
- JSA Distrib
- Adresse du siège social
- 41 Avenue Hassan Souktani, Casablanca, Maroc
- Capital social
- 500 000 MAD
- Téléphone
- +212 6 21 99 75 73
- info@jsadistrib.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Christophe Arneaud, en qualité de gérant de la société JSA Distrib.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur
- Nindohost
- Site web
- nindohost.ma
JSA Distrib est seul propriétaire du contrat d'hébergement et de l'enregistrement du nom de domaine jsadistrib.com. À ce titre, JSA Distrib est seul responsable du choix de l'hébergeur, du paiement des prestations d'hébergement et de domaine, et de la gestion administrative liée. Le prestataire technique de conception du site (Westrateges) n'intervient ni dans le contrat d'hébergement, ni dans la propriété du nom de domaine.
4. Conception et réalisation
La conception, le développement et la réalisation technique du site jsadistrib.com sont assurés par Westrateges, en qualité de prestataire technique mandaté par JSA Distrib.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site jsadistrib.com — incluant la structure, le code, la charte graphique, les textes, les photographies, les vidéos, les illustrations, les logos et les éléments téléchargeables — est protégé par le droit d'auteur et par les dispositions du Dahir n° 1-00-20 du 15 février 2000 portant promulgation de la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins, ainsi que par les conventions internationales en vigueur.
La marque JSA Distrib, ainsi que les logos et signes distinctifs présents sur le site, sont la propriété exclusive de la société JSA Distrib.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de JSA Distrib. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 63 et suivants de la loi n° 2-00.
6. Crédits photos
Les photographies présentées sur le site jsadistrib.com sont la propriété de JSA Distrib et représentent des réalisations effectives de la société. Toute reproduction sans autorisation écrite est strictement interdite. Certaines photographies ont été prises avec l'accord des clients dont les locaux sont visibles ; les marques tierces apparaissant sur les images appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
7. Liens hypertextes
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9. Responsabilité éditoriale et rôle du prestataire technique
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11. Loi applicable et juridiction compétente
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12. Contact
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